Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ROQUEFETA
DESGATS Didier, Loïc
DESGATS Thierry, Jean-Claude

Numéro de dépôt :
3204079
Date de dépôt :
10/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
ROQUEFETA de DESGATS Didier

Présentation de la marque ROQUEFETA

Déposée le 10 janvier 2003 par DESGATS Didier et DESGATS Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROQUEFETA »

Les déposants sont DESGATS Didier, Loïc domicilié(e) 5, Ruelle du Gaz,12000 RODEZ - 12000 - France et DESGATS Thierry, Jean-Claude domicilié(e) Perboles,81660 PAYRIN/AUGMONTEL - 81660 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESGATS Didier domicilié(e) 5, Ruelle du Gaz,12000 RODEZ - 12000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DESGATS Didier a également déposé les autres marques suivantes : EUROFETA


DESGATS Didier, Loïc - 5, Ruelle du Gaz,12000 RODEZ - 12000 - France

DESGATS Thierry, Jean-Claude - Perboles,81660 PAYRIN/AUGMONTEL - 81660 - France


DESGATS Didier - 5, Ruelle du Gaz,12000 RODEZ - 12000 - France


Inscription le 3 novembre 2003 - Rejet total n°380725 - Publication au BOPI 2003-11-03

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

Laits et produits laitiers, fromages Services de restauration

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.